Déposée le 15 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADP Conseil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ADP CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADP Conseil domicilié(e) 15 ter, rue du 8 MAI 1945,78460 CHEUREUSE - 78460 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADP CONSEIL domicilié(e) 15 Ter, RUE DU 8 MAI 1945,78460 CHEVREUSE - 78460 - France.
La marque ADP CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADP CONSEIL est expirée depuis le 15 septembre 2013.
ADP Conseil a également déposé les autres marques suivantes : Le Pôle Isothermique
ADP Conseil Sarl - 15 ter, rue du 8 MAI 1945,78460 CHEUREUSE - 78460 - France
ADP CONSEIL - 15 Ter, RUE DU 8 MAI 1945,78460 CHEVREUSE - 78460 - France
Inscription le 13 avril 2004 - retrait partiel n°390437 - Publication au BOPI 2004-04-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Matières à isoler, à savoir : feuilles de mousse polypropylène à cellules fermées métallisées une ou deux faces pour l'isolation thermique ou la réalisation d'emballages isothermes. Sacs ou sachets isothermes (enveloppes, pochettes) pour l'emballage réalisés à partir de mousse polypropylène à cellules fermées une ou deux faces.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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